Politique en matière de droits humains

1. Engagement général

Chez Manufactures Cusell, nous sommes fermement engagés en faveur du respect et de la promotion des droits humains reconnus par la Déclaration universelle des droits de l'homme des Nations unies, les Principes directeurs relatifs aux entreprises et aux droits de l'homme et la législation nationale applicable.

2. Champ d'application

La présente politique s'applique à toutes les personnes qui travaillent chez Manufactures Cusell, ainsi qu'aux tiers avec lesquels nous entretenons des relations commerciales (clients, fournisseurs, collaborateurs).

3. Principes fondamentaux

– Dignité et respect : nous garantissons un environnement de travail exempt d'abus, de violence, de harcèlement ou de traitement dégradant.
– Non-discrimination : nous refusons toute forme de discrimination fondée sur le sexe, l'origine ethnique, l'âge, la religion, l'orientation sexuelle, le handicap, la nationalité ou toute autre situation personnelle.
– Travail digne et conditions équitables : nous défendons le droit à un salaire juste, à des horaires raisonnables et à des conditions de travail sûres.
– Liberté d'expression et d'association : nous respectons le droit de chacun d'exprimer ses opinions et de s'associer librement, dans le cadre légal.
– Refus du travail forcé et du travail des enfants : nous ne tolérons aucune forme de travail forcé, d'esclavage moderne ou d'emploi illégal de mineurs.

4. Relations avec les tiers

Nous promouvons également le respect des droits humains auprès de nos fournisseurs et collaborateurs, en encourageant des pratiques responsables sur toute la chaîne de valeur.

5. Mécanismes de signalement et de protection

Manufactures Cusell dispose de canaux confidentiels permettant de signaler toute atteinte éventuelle aux droits. Nous nous engageons à mener des enquêtes impartiales et à protéger les lanceurs d'alerte contre toute forme de représailles.

7. Révision

La présente politique sera révisée régulièrement afin de s'adapter à l'évolution réglementaire et sociale.
Approbation : 05/05/2025
Responsable de la conformité : Direction de Manufactures Cusell.

Carles Cusell,
Gérant
Manufactures Cusell

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